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Marques déposées par la société Société dite : BROTHER INDUSTRIES
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BROTHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROTHER
Société dite : BROTHER INDUSTRIES, LTD., société japonaise, No. 35, 9-chome, Horitadori, Mizuho-ku, Nagoya, Japon.

Numéro de dépôt :
1264798
Date de dépôt :
09/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1994

Présentation de la marque BROTHER

Déposée le 9 mars 1984 par la société Société dite : BROTHER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROTHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : BROTHER INDUSTRIES - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque BROTHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROTHER est expirée depuis le 9 mars 1994.

Société dite : BROTHER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : COMPAL STAR , BROTHER , COMPAL ACE


Société dite : BROTHER INDUSTRIES, LTD., société japonaise, No. 35, 9-chome, Horitadori, Mizuho-ku, Nagoya, Japon. - Japon


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Machines à coudre, machines à coudre électriques, leurs accessoires et pièces détachées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.